Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE D'ANCONE
COMPAGNIE D'ANCONE, SAS

Numéro de dépôt :
95583628
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2025

Présentation de la marque LA COMPAGNIE D'ANCONE

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE D'ANCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Simon POLGE, Avocat domicilié(e) 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France.

La marque LA COMPAGNIE D'ANCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COMPAGNIE D'ANCONE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : BOYER , LE GOUT DU SOLEIL LA COMPAGNIE D'ANCONE , CALISSONS MAGALI


COMPAGNIE D'ANCONE, SAS - ZA FONTGRAVE, L'AMANDORIA - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 413750241


Maître Simon POLGE, Avocat - 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290714 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651102 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 18 août 2015 - Transmission totale de propriété n°658164 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-18

Renouvellement sans limitation le 18 août 2015 n°2595274 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir; amandes, pates d'amandes, sucreries